PV des conseils municipaux
- Conseil municipal du 21/01/2020
- Conseil municipal du 27/02/2020
- Conseil municipal du 02/05/2020
- Conseil municipal du 03/07/2020
- Conseil municipal du 10/07/2020
- Conseil municipal du 20/07/2020
- Conseil municipal du 28/08/2020
- Conseil municipal du 25/09/2020
- Conseil municipal du 28/10/2020
- Conseil municipal du 13/11/2020
- Conseil municipal du 11/12/2020
- Conseil municipal du 23/12/2020
Délibérations
- #17 : Élection du maire
- #18 : Élection du 1er adjoint
- #19 : Élection sénatoriale
- #20 : Budget primitif 2020
- #21 : Élections des délégués au SDEHG
- #22 : Désignation des délégués au service de restauration
- #23 : Mise en place du RIFSSEP
- #24 : Mise en place du télétravail
- #25 : Transfert de l’instruction ADS Sicoval
- #26 : Renonciation aux DIA
- #27 : Répartition des frais 2019 du RPI
- #28 : Taux des impôts locaux 2020
- #29 : Détermination du nombre d’adjoints
- #30 : Élection des adjoints
- #31 : Indemnités de fonction
- #32 : Désignation des membres du CCID
- #33 : Désignation des membres du CISPD et du CNAS
- #34 : Élections des membres du CCAS
- #35 : Désignation de la commission de contrôle des listes électorales
- #36 : Délégations au maire
- #37 : Travaux à engager en 2020
- #38 : Élections de délégués dans les syndicats et organismes
- #39 : Droit à la formation des élus
- #40 : Décision modificative du budget
- #41 : Mutualisation pour les achats groupés énergie et assurances
- #42 : Autorisation d’ester en justice
- #43 : Convention de reconnaissance de servitude légale avec le SDEHG
- #44 : Mise en place de la commission locale des charges transférées
- #45 : Attribution de compensation du Sicoval
- #46 : Régularisation des frais scolaires
- #47 : Retrait des pénalités de l’entreprise Coucoureux
- #48 : Décision modificative du budget
- #49 : Détermination du nombre d’adjoint
- #50 : Élection du 3ème adjoint
- #51 : Décision modificative du budget
- #52 : Convention de subdélégation des eaux pluviales
- #53 : Décision modificative du budget n°4
- #54 : Candidature au label Territoire engagé pour la nature
- #55 : Adhésion à l’association de préfiguration A l’ombre de l’Hom
- #56 : Renouvellement de la convention avec le RPI
- #57 : Nom de voie dans le lotissement de Souleilla de Beauregard
- #58 : Maitrise d’oeuvre du cabinet Loisèle
- #58 : Maitrise d’oeuvre annexe
- #59 : Demande de subvention rénovation énergétique des bâtiments communaux
- #59 : Demande de subvention annexe
- #60 : Révision des tarifs de la cantine
